Informations légales

Le site lafarganumerica.eu est édité par :

Lo Congrès permanent de la lenga occitana

Siège : Ciutat - Creem!, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau

Tel : +33 (0)5 32 00 00 64

N° SIRET 513 622 639 00021 - Code APE : 7220Z

Directeur de publication : Gilabèrt Mercadièr, président du Congrès permanent de la langue occitane

Direction du projet : Benoît Dazéas (directeur - Congrès permanent de la langue occitane), Aure Séguier (responsable du pôle informatique - Congrès permanent de la lenga occitana).

Rédacteurs : Aure Séguier, Benoît Dazéas

Webmaster : Aure Séguier

Le site lafarganumerica.eu est hébergé par :

OVH Cloud

Siège : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 069 020 € - Code APE 2620Z - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - TVA : FR22424761419
Site internet

La réalisation et la maintenance applicative du site est faite par :

Boulevard du Nord SAS

Résidence : 4 allées Catherine de Bourbon - 64000 Pau - France - +33 (0)6 67 84 87 98
S.A.S. au capital de 2 000 € - Code APE 6201Z - R.C.S. PAU 813 566 551 - N° TVA : FR 22 424 761 419

Chef de projet : Philippe Turon

Protection des données personnelles

Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL au traitement des données personnelles au titre de la dispense n°7 de la CNIL (traitements constitués pour information et communication externe, délibération 2006-138 du 09/05/2006).Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Congrès permanent de la lenga occitana pour l'utilisation de plusieurs services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Il peut exercer ce droit lorsqu'il le souhaite en envoyant un courrier à cette adresse :

Lo Congrès permanent de la lenga occitana - Ciutat - Creem, 5-7 rue de la Fontaine, 64000 Pau

Droit à l'image

« Toute personne a sur son image et sur l'utilisation qui en est faite un droit exclusif qui lui permet de s'opposer à sa reproduction ». Toute reproduction des photos présentes sur le site est interdite. Les droits de ces photos n'ont été laissés qu'au Congrès permanent de la lenga occitana et uniquement pour être diffusées sur le site. Si par cas une personne se reconnaît sur l'une des photos et ne désire pas que son image soit diffusé sur le site, elle peut le faire savoir à et le Congrès fera le nécessaire pour que l'image soit supprimée.

Droit d'auteur - copyright

Voir section droits d’utilisation.